Mentions légales

Éditeur du site

Le présent site est édité par :
D.S ESPACE FUNÉRAIRE
SARL au capital social de 2 000,00 €
SIRET : 498 546 134 00012
Siège social : 41 avenue de Lattre de Tassigny, 13127 Vitrolles, France
Directeur de la publication : David Bonventre

Contact

Téléphone : 04 42 41 58 12
Email : [à compléter]

Hébergement

Le site est hébergé par :
o2switch
SARL au capital de 100 000 €
SIRET : 510 909 80700024
Adresse : 222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France
Site web : httpss://www.o2switch.fr

Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du site httpss://dsespacefuneraire.fr, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de D.S ESPACE FUNÉRAIRE, à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord écrit de D.S ESPACE FUNÉRAIRE. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Données personnelles

Ce site utilise le module Complianz pour la gestion des cookies et la conformité RGPD. En naviguant sur ce site, vous pouvez accepter ou refuser tout ou partie des cookies utilisés, notamment ceux liés à des outils d’analyse comme Google Analytics ou des solutions marketing tierces.

Les données éventuellement collectées via les formulaires de contact sont strictement réservées à un usage interne (prise de contact, réponse à une demande). Conformément à la loi Informatique et Libertés et au RGPD, vous pouvez exercer vos droits d’accès, de rectification, d’opposition ou de suppression de vos données personnelles en nous contactant à l’adresse suivante : [à compléter].

Responsabilité

D.S ESPACE FUNÉRAIRE s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, l’entreprise ne saurait être tenue responsable des éventuelles erreurs ou omissions, ou d’une mauvaise interprétation de ces informations par l’utilisateur.

Droit applicable

Les présentes conditions sont régies par le droit français. En cas de litige, et après une tentative de recherche de solution amiable, compétence expresse est attribuée aux tribunaux compétents.